Pyrénées-Orientales Banyuls-sur-Mer


De: Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
cadastrés
pour une superficie totale de 1 905 mètres carrés, tels que ces ensembles figurent sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres divers ensembles immobiliers domaniaux sis à
affectation
19 Mars 200319/03/2003
De: Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
2
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
inscription
05 Mars 199405/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.